Tome Premier. A-B Tome Second. C Tome Troisième. D E Tome Quatrième. F-K Tome Cinquième. L-N Tome Sixième. O-R Tome Septième et dernier. S-Z Supplément Au Dictionnaire De Législation, Ou Table Des Matières Des Lois Et Actes Du Gouvernement, Rendu depuis l'an VII jusqu'au premier Vendémiaire an X de … Recueil de lois, décrets, ordonnances, arrêtés et circulaires, rédigé, en exécution de l'article 86 du décret impérial du 24 décembre 1811, pour le service des … Reglementation des armes : munitions, poudres, explosifs / Jean-Jacques Buigne, André Collet Réglementation des armes : munitions, poudres et explosifs / André Collet [et] Jean-Jacques Buigné collection de lois exécutoires en hollande Collection des lois Françaises : constitutionnelles : administratives, judiciaires, commerciales, militaires et religieuses, actuellement en vigueur dans l'empire, et déclarées, par les décrets des 8 …
