Ordonnance Du Roi, Portant Réglement sur le service que les Ouvriers du Corps-royal, auront à faire dans les Arsenaux de construction. Du 3 Novembre 1776. … Réglement Provisoire Sur Le Service Des Troupes A Cheval En Campagne. Du 12 Août 1788. Reglement Concernant le Chauffage des troupes, et les Bois et Lumières des corps-de-garde. Du 1.er Fructidor, an 8 de la République française, une et indivisible. Instruction Que Le Roi De France A Fait Expedier Pour Regler Provisoirement L'Exercice De Ses Troupes D'Infanterie. Du 11 juin 1774. Imprimé sur l'original. Règlement provisoire de manœuvre de l'aéronautique. Deuxième partie: L'Aéronautique au Combat. Livre III: L'Aéronautique de renseignement : L' aviation de renseignement Réglement Concernant Le Service Intérieur, La Police Et La Discipline Des Troupes A Cheval. Du 24 juin 1792, l'an 4.e de la Liberté. Tome Second. Fastes de la légion-d'honneur : biographie de tous les décorés : accompagnée de l'histoire législative et réglementaire de l'ordre / par Lievyns, Verdot, Bégat deutsche und das französische Exerzier-Reglement für die Infanterie im Auszuge zum Gebrauche bei der Gefechtsausbildung / hrsg. von v. Hüllen Taktik der Neuzeit im Spiegel der neuen französischen Reglements / Hoppenstedt Decret du 3 Decembre 1904 portant Reglement sur les manoeuvres de l'infanterie. Titre Ier. Regles generales et methodes d'instruction. Titre II. Ecole du soldat. Titre … Decret du 2 Decembre 1913. Portant Reglement surl e Service des Armees en Campagne. Service en Campagne. Droit International - Frankrijk Voorschrift