Ordonnance Du Roi, Concernant la Désertion. Du 1er. Juillet 1786. Ordonnance Du Roi, Concernant le Corps royal de l'Artillerie. Du 23 Août 1772. De Par Le Roi. Ordonnance Du Roi, Pour les Épreuves des Poudres de guerre. Du 15 Décembre 1772. De Par Le Roi. Ordonnance Du Roi, Concernant Le Corps-Royal De L'Artillerie. Du 3 Novembre 1776. Ordonnance Du Roi, Portant Réglement sur le service que les Ouvriers du Corps-royal, auront à faire dans les Arsenaux de construction. Du 3 Novembre 1776. … Ordonnance De Louis XIV. Roy De France Et De Navarre. Donnée à Fontainebleau au mois d' Aoust 1681. Touchant la Marine. Ordonnance De Louis XIV. Pour Les Armées Navales Et Arcenaux De Marine. Tome Second.
