Code de justice militaire : pour l'armée de mer : expliqué par l'exposé des motifs, le rapport, la discussion au corps législatif et les instructions … Code de justice militaire pour l'armée de terre (9 juin 1857) : annexes, formules, modèles et dispositions diverses Instruction du 23 juillet 1894 pur l'exécution des dispositions du code civil et de divers décrets et ordonnances applicables aux militaires de toutes armes suivie … code de l'Officier, contenant les lois et ordonnances constitutives des armées de terre et de mer et de la Légion-d'honneur / L. Durat-Lasalle Code Militaire Ou Compilation Des Reglemens Et Ordonnances De Louis XIV. Roy De France Et De Navarre, Faites pour les Gens de Guerre depuis 1651. … Code de l'Artillerie, 1944 : Instructions pour Encoder et Décoder Code de la conscription, ou recueil chronologique des lois et des arrêtés du Gouvernement, des décrets Impériaux relatifs à la levée des conscrits et à … Code-manuel du recrutement de l'armée : loi du 27 Juillet 1872 [etc.] Nouveaux codes français et lois usuelles civiles et militaires