Ordonnance Du Roi, Concernant le Corps royal de l'Artillerie. Du 23 Août 1772. De Par Le Roi. Ordonnance Du Roi, Concernant Le Corps-Royal De L'Artillerie. Du 3 Novembre 1776. Ordonnance Du Roi, Portant Réglement sur le service que les Ouvriers du Corps-royal, auront à faire dans les Arsenaux de construction. Du 3 Novembre 1776. …
