Décret du 12 Juin 1867, portant règlement sur le service des frais de route des militaires isolés : avec les modifications pensions militaires dans les armées européennes et aux Etats-Unis d'Amérique / F. Bernaert Message du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale, concernant l'assurance des militaires contre la maladie et les accidents du 28 juin 1898 réquisitions militaires : commentaire de la loi du 3 Juillet 1877, [etc.] / H. Morgand Règlement sur les prestations militaires leçons de la guerre leçons militaires de la guerre / par H. Bouvard ; préf. par P. Pétain Réquisitions militaires (Armées de terre et de mer) : conseils pratiques en matière de réquisitions militaires, pour les effectuer régulièrement, pour en être promptement indemnisé … annales parlementaires de belgique. chambre des représentants Projet de loi apportant des modifications à la loi sur la milice, le recrutement et les obligations de service = Wetsontwerp ter wijziging van de … Règlement sur les transports militaires par chemins de fer : instructions administratives brevet d'aptitude militaire : pour toutes les armes / C. Leroux Instruction relative au remplacement effectué directement par les miliciens Nouvelle loi militaire de 1905 avec les décrets, rèlements d'administration publique, circulaires [etc.]
