Instruction du 14 Juin 1900 sur le service des subsistances militaires en temps de paix : texte Message du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale concernant la revision de la Loi fédérale du 28 juin 1878 sur la taxe d'exemption du service militaire … Aide-mémoire a l'usage des officiers d'artillerie : Renseignements sur les artilleries étrangères (1er juin 1882) Deuxième Conférence Internationale de la Paix, La Haye 15 juin - 18 octobre 1907 : actes et documents / Ministerie van Buitenlandsche Zaken : 3: … Justice militaire : code de procedure pénale militaire expliqué par les rapports et les discussions des deux chambres législatives, la comparaison avec les dispositions correspondantes … Code pénal militaire : loi fédérale du 13 juin 1927 Code de justice militaire pour l'armée de terre (9 Juin 1857) Proposition de loi tendant à modifier les Codes de justice militaire du 9 juin 1857 (Armées de terre) et du 4 juin 1858 (Armées de … Message et projet de loi concernant la nouvelle organisation militaire de la Confederation Suisse (du 13 Juin 1874) Procès-verbal des délibérations de la Commission militaire du Conseil national sur le projet du Conseil fédéral concernant une nouvelle organisation militaire : juin/août 1874 Instruction pratique sur l'installation des communications électriques dans le service de la télégraphie militaire : approuvé par le ministre de la guerre le 29 Juin … Règlement du 25 Juin 1885 sur l'instruction des régiments du génie