Instruction du 28 juin 1909 sur l'organisation et le fonctionnement des colombiers militaires Précis historique, militaire et critique des batailles de Fleurus et de Waterloo, dans la campagne de Flandre, en juin 1815, de leurs manoevres caractéristiques et … Cahier des charges, aux quelles le Conseiller d'Etat, Intendant-Général de l'Administration de la Guerre, adjugera, par province, la fourniture de chauffage et de la lumière … Décret du 12 Juin 1867, portant règlement sur le service des frais de route des militaires isolés : avec les modifications Message du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale, concernant l'assurance des militaires contre la maladie et les accidents du 28 juin 1898 Instruction du 14 Juin 1900 sur le service des subsistances militaires en temps de paix : texte Message du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale concernant la revision de la Loi fédérale du 28 juin 1878 sur la taxe d'exemption du service militaire … Code de justice militaire pour l'armée de terre (9 Juin 1857) Proposition de loi tendant à modifier les Codes de justice militaire du 9 juin 1857 (Armées de terre) et du 4 juin 1858 (Armées de … Message et projet de loi concernant la nouvelle organisation militaire de la Confederation Suisse (du 13 Juin 1874) Procès-verbal des délibérations de la Commission militaire du Conseil national sur le projet du Conseil fédéral concernant une nouvelle organisation militaire : juin/août 1874 Instruction pratique sur l'installation des communications électriques dans le service de la télégraphie militaire : approuvé par le ministre de la guerre le 29 Juin …
