Droit aérien / Édouard d' Hooghe Appel à la conscience publique contre la répulsion des droits si bien fondés de la branche ainé des Bourbons : replique aux conclusions de M. … travaux Essai sur les origines et l'évolution du droit à réparation des victimes militaires des guerres / Luc Somerhausen bulletin officiel du ministère de la guerre ; édition méthodique,droit international organisation militaire atlantique O.T.A.N : volume arrêté à la date du 1er septembre 1956 statut des officiers des forces armées : des droits et des devoirs des officiers et des functionnaires militaires assimilés des armées actives de terre, de … Deuxieme supplement au Traité théorique et pratique de droit pénal et de procédure pénale militaires : crimes et délits contre la sûreté éxterieure de l'État … etudes législatives et judiciaires (3e série) droit du sang, ou de l'organisation d'une société internationale d'hospitaliers volontaires pour le secours des blessés militaires / C. Frégier Droit des gens : étude sur la convention de Genève pour l'amélioration du sort des militaires blessés, ... / G. Moynier Corps de droit pénal militaire, contenant: 1. Les lois et arrêtés organiques de la juridiction militaire y compris le règlement de 1799. 2. L'instruction provisoire … Cours de droit militaire / A.F.E. Broutta Droit pénal militaire / Augier, le Poittevin Des occupations militaires en dehors des occupations de guerre : (étude d'histoire diplomatique et de droit international) / Raymond Robin