Organisation des cadres de l'armée sur le pied de paix d'après les arrêtes royaux en vigueur à la date du 1er novembre 1900 Instruction concernant la comptabilité des cours de l'instruction militaire préparatoire de IIIme degré Aux comités cantonaux de l'instruction militaire préparatoire / Müller Composition de l'armée sur le pied de guerre / Ministre de la Guerre Proposition de loi tendant à la suppression de conseils de guerre en temps de paix / présentée par M. Drelon Rapport fait au nom de la réforme judiciaire et de la législation civile et criminelle chargée d'examiner la projet et les propositions de loi tendant … Avis / présentée au nom de la commission de la Marine sur le projet de loi portant suppression des conseils de guerre permanents dans les … Projet de loi adopté par la Chambre des Députés portant suppression des Conseils de guerre permanents, dans les armées de terre et de mer, et … Proposition de loi sur la réorganisation de Conseils de guerre / présentée par Langlois Organisation des cadres de l'armée sur le pied de paix Instruction générale sur le tir de l'artillerie : approuvée par le Ministre de la Guerre le 20 mars 1922 justice militaire Code de justice militaire pour l' armee de terre : volume mis à jour à la date du 22 août 1927