Décret du 12 Juin 1867, portant règlement sur le service des frais de route des militaires isolés : avec les modifications Message du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale, concernant l'assurance des militaires contre la maladie et les accidents du 28 juin 1898 Message du Conseil fédéral à l'Assemblée fédérale concernant la revision de la Loi fédérale du 28 juin 1878 sur la taxe d'exemption du service militaire … Code de justice militaire pour l'armée de terre (9 Juin 1857) Proposition de loi tendant à modifier les Codes de justice militaire du 9 juin 1857 (Armées de terre) et du 4 juin 1858 (Armées de … Procès-verbal des délibérations de la Commission militaire du Conseil national sur le projet du Conseil fédéral concernant une nouvelle organisation militaire : juin/août 1874 Instruction pratique sur l'installation des communications électriques dans le service de la télégraphie militaire : approuvé par le ministre de la guerre le 29 Juin … Règlement du 25 Juin 1885 sur l'instruction des régiments du génie Etat et composition des régiments d'artillerie à la date du 15 novembre 1894 : précédés de la loi du 29 juin et des décrets du … Tactique de l'infanterie : règlement du 12 Juin 1875 Administration et comptabilité intérieures des corps de troupe : odinaires : volume mis à la date du 10 juin 1908 drame de Dunkerque : (mai-juin 1940) / J. Armengaud
