Mémoires militaires et politiques servant d'introduction à l'histoire de la guerre en Allemagne en 1756 / Lloyd Souvenirs militaires / de Gonneville ; publiés par la Comtesse de Mirabeau, sa fille ; précédés d'une étude par le général Ambert Message du conseil fédéral à l'Assemblée fédérale, touchant la convention conclue à Genève pour l'amélioration du sort des militaires blessés dans les armées en campagne … Code de justice militaire pour l'armée de terre : expliqué par l'exposé des motifs, le rapport et la discussion au corps législatif, suivi du Code … juges militaires et leur nécessité : de la justice et de la discipline dans les armées, à Rome et au Moyen Öge / par Jules … Occupation militaire : recours à raison des dommages causés par la guerre / L.-J.-D. Féraud-Giraud justice militaire dans l'armée de terre : historique. état actuel. organisation. compétence. procédure en France et dans les principaux pays / André Taillefer Justice militaire : code de procedure pénale militaire expliqué par les rapports et les discussions des deux chambres législatives, la comparaison avec les dispositions correspondantes … moniteur belge Loi comprenant les titres I et II du code de procédure pénale militaire et loi mettant le casernement de la gendarmerie à la charge de … Du contentieux administratif et de la jurisprudence du conseil d'état en matières militaires / C. Cretin procédure militaire en campagne / A. Champoudry Instruction du 29 avril 1901 pour l'admission des sous-officiers à l'école militaire d'infanterie à la suite du concours qui s'ouvrire en 1901