Suite de la Note du 15 Septembre 1790, à leurs Hautes Puissances les Etats Belgiques, touchant les Negociations Belgiques. Declaration De L'Empereur Et Roi. Commentaire Littéral De La Déclaration De Leopold, Donnée à Francfort le 14 Octobre 1790. Extrait D'une Lettre De La Haye sur les Affaires actuelles de la Belgique. Déclaration Des Ministres de Leurs Majestés les Rois de la Grande Brétagne & de Prusse, & de Leurs Hautes Puissances les Etats-Généraux de la République … Tot de Nederlanders. Aux Belges. Copie de la Note, envoïée à la Haye, le 16 Novembre 1790. par quatre Députés des États-Généraux des Provinces Belgiques-Unies. Copie De La Note, Envoyée le 16 du présent mois par les quatre Députés des Etats-Generaux des Provinces Belgiques-Unies aux Ministres des trois Cours alliées, … Reflexions sur un imprimé, portant pour titre: Copie de la note envoyé à la Haye le 16 Novembre 1790, par quatre Députés de Etats-Généraux de … Copie authentique De l'accommodement sécret, fait par Mr. henri Vander Noot, au nom des Etats Généraux, avec son Excellence le Général Bender. Convention Relative aux affaires des Pays-Bas, signée le 10 Décembre 1790, entre les Ministres plénipotentiaires de S.M. l'Empereur, leurs Majestés les Rois de la Grande …
