justice militaire Code de justice militaire pour l' armee de terre : volume mis à jour à la date du 22 août 1927 code de justice militaire pour l'armée de terre interprété par la doctrine et la jurisprudence / J. Leclerc de Fourolles, Th. Coupois Code militaire Français pour la paix et la guerre / Saint-Chapelle : Dl. 1 Code militaire Français pour la paix et la guerre / Saint-Chapelle : Livr. 4 petite bibliothèque de lármée française Code-manuel des réquisitions militaires : textes officiels annotés et mis à jour à l'aide des documents publiés jusqu'au 1er juillet 1883 : Renseignements et modèles … petite bibliothèque de lármée française Code-manuel des réquisitions militaires : textes officiels annotés et mis à jour à l'aide des documents publiés jusqu'au 1er juillet 1883 : Loi du 3 … Code pénal Code des lois politiques et spéciales de la Belgique Codes des chemins de fer, ou receuil complet des lois, ordonnances, statuts, ... [etc.] concerenant l'établissement, l'administration, la police et l'exploitation des chemins de fer … Nouveaux codes français et lois usuelles civiles et militaires Code pénal Carriage of Engineer Equipment by Air, Section 3, Scraper, Self-loading, Airborne, Towed Type, Hydraulic, 1½ CU YD in Dakota Aircraft. Code No. 7033 - Engeland …
