Instruction du 1ér janvier 1923 sur les grenades á l'usage des troupes de toutes armes. Description-mis en oeuvre. Ce document annule et remplace l'instruction du … documents pour l'histoire Chronique des révolutions belgique et liégeoise, 1789-1790 : l'intégrale des articles du Moniteur Universel sur les événements survenus dans les provinces belgiques et le pays … 1789-1989 : l'agenda / [Documentation, réd., ill. Bernard Coppens] documents historiques sur l'origine du royaume de belgique Mémoires du général comte Van der Meere Souvenirs du comte de Montgaillard, agent de la diplomatie secrète pendant la Révolution, l'Empire et la Restauration / publiés d'après des documents inédits par Clément … Documents relatifs à la troisième conférence de La Haye pour le droit international privé Notice sur les cartes, documents & objets exposés a Bruxelles, en 1897 document / assemblée ad hoc chargée d'élaborer un projet de traité instituant une communauté politique européenne Projet de traité portant Statut de la Communauté européenne / adopté par l'Assemblée Ad hoc le 10 mars 1953, à Strasbourg Catalogue of official publications of the Parliament and Government of Canada : June 1937 / Division of Documents, Department of public printing and stationery pleadings, oral arguments, documents Corfu channel case : Judgements of April 9th, 1949 / International Court of Justice : Vol.IV: Oral proceedings (cont.) = Procédure oral (suite b pleadings, oral arguments, documents Corfu channel case : Judgements of April 9th, 1949 / International Court of Justice : Vol.V: Other documents submitted to the courtoral = Autres documents … pleadings, oral arguments, documents Asylum case : (Colombia/Peru), Judgements of November 20th and 27th, 1950 : Vol.I: Application, written statements, request for interpretation = Requête, exposés écrits, demande en …
