Bestek en conditien; volgens welke de staatsraad, intendant-generaal van de Administratie van Oorlog, voor iedere provincie in het bijzonder, zal aanbesteden de leverancie van brandstoffen … Décret impérial portant nouvelle organisation de l'école impériale d'application de l'artillerie et du génie, du 24 Juin 1854 publications de la société de l'histoire de la guerre. 3me série origines immédiates de la guerre : (28 juin - 4 août 1914) / Pierre Renouvin Code de justice militaire pour l'armée de terre (9 Juin 1857) Proposition de loi tendant à modifier les Codes de justice militaire du 9 juin 1857 (Armées de terre) et du 4 juin 1858 (Armées de … Procès-verbal des délibérations de la Commission militaire du Conseil national sur le projet du Conseil fédéral concernant une nouvelle organisation militaire : juin/août 1874 Instruction pratique sur l'installation des communications électriques dans le service de la télégraphie militaire : approuvé par le ministre de la guerre le 29 Juin … Règlement du 25 Juin 1885 sur l'instruction des régiments du génie Etat et composition des régiments d'artillerie à la date du 15 novembre 1894 : précédés de la loi du 29 juin et des décrets du … Tactique de l'infanterie : règlement du 12 Juin 1875 Cahier des charges, aux quelles le Conseiller d'Etat, Intendant-Général de l'Administration de la Guerre, adjugera, par province, la fourniture de chauffage et de la lumière … Décret du 12 Juin 1867, portant règlement sur le service des frais de route des militaires isolés : avec les modifications